MENTIONS LÉGALES

1. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les contenus de ce site Internet sont élaborés avec le plus grand soin possible. Le fournisseur n’assume toutefois aucune garantie quant à l’exactitude, l’exhaustivité et la mise à jour des contenus fournis. L’utilisation des contenus du site Internet se fait aux risques et périls de l’utilisateur. Les articles associés aux noms de certaines personnes reflètent l’opinion de l’auteur respectif et pas nécessairement celle du fournisseur. La simple utilisation du site Internet du fournisseur ne donne lieu à aucune relation contractuelle entre l’utilisateur et le fournisseur.

2. LIENS EXTERNES

Ce site Internet contient des liens vers des sites de tiers («liens externes»). Ces sites sont soumis à la responsabilité de leurs exploitants respectifs. Lors de leur première mise en lien, le fournisseur a vérifié que les contenus associés aux liens externes ne présentaient pas d’éventuelles violations de la législation en vigueur. Aucune violation de la législation n’a été constatée à ce moment-là. Le fournisseur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future ni sur les contenus des pages liées. La mise en place de liens externes ne signifie pas que le fournisseur s’approprie les contenus associés à ces renvois ou ces liens. Un contrôle continu des liens externes ne peut être raisonnablement exigé du fournisseur sans indice concret indiquant des violations de la législation. Néanmoins, dès la prise de connaissance d’une violation de la législation, les liens externes concernés seront immédiatement supprimés.

3. DROITS D’AUTEUR ET DROITS VOISINS

Les contenus publiés sur ce site Internet sont soumis au droit d’auteur et aux droits voisins suisses. Toute utilisation non autorisée par le droit d’auteur et les droits voisins suisses nécessite l’accord écrit préalable du fournisseur ou du détenteur des droits respectifs. Cela s’applique en particulier à la reproduction, à l’édition, à la traduction, à l’enregistrement, au traitement et/ou à la restitution de contenus dans des bases de données ou d’autres médias et systèmes électroniques. Les contenus et les droits de tiers sont signalés en tant que tels. La reproduction ou la transmission non autorisée de contenus individuels ou de pages complètes est interdite et punissable. Seule la production de copies et de téléchargements pour un usage personnel, privé et non commercial est autorisée. La présentation de ce site Internet dans des pages-écrans de tiers est soumise à une autorisation écrite.

4. CONDITIONS D’UTILISATION PARTICULIÈRES

Dans la mesure où des conditions particulières pour des utilisations individuelles de ce site Internet divergent des points 1 à 4 susmentionnés, cela sera expressément indiqué à l’endroit correspondant. Les conditions d’utilisation particulières s’appliquent alors au cas par cas.